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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.L
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NATUREPLUMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUREPLUMES
L.T.L., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4068758
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2024
NATUREPLUMES de L.T.L

Présentation de la marque NATUREPLUMES

Déposée le 14 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NATUREPLUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.L domicilié(e) 376 Zone Artisanale de Piquette - 40700 - HAGETMAUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 204 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.T.L., M. Laborde Fabrice domicilié(e) 376 Zone Artisanale de Piquette - 40700 - HAGETMAUN - France.

La marque NATUREPLUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREPLUMES est expirée depuis le 14 février 2024.

L.T.L a également déposé les autres marques suivantes : LES TAXIS LAETITIA , BIOPLUMES , LES TAXIS DE NANCY


L.T.L., Société par actions simplifiée - 376 Zone Artisanale de Piquette - 40700 - HAGETMAUN - France - SIREN 798204624


L.T.L., M. Laborde Fabrice - 376 Zone Artisanale de Piquette - 40700 - HAGETMAUN - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.